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Résultats de 1 à 10 sur 32
Conseils, accompagnement et assistance technique pour la voirie Page Pertinence : 100%
Aménagement de sécurisation : diagnostic, orientations et principes d’aménagement L’aménagement des voies de circulation nécessite au préalable une phase d’analyse des enjeux et une définition des bes[...]
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- /conseils-et-accompagnements/conseils-accompagnement-et-assistance-technique-voirie
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Conseils et accompagnements Page Pertinence : 100%
Un besoin ou un projet ? Vous voulez développer les mobilités durables sur votre commune ? Faciliter les déplacements à pied et à vélo, identifier les zones à desservir et les itinéraires cyclables, s[...]
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- /conseils-et-accompagnements
- Date de publication
Conseils, accompagnement et assistance technique pour l’assainissement et l’eau potable Page Pertinence : 100%
Assistance technique en assainissement collectif La mission porte sur l’acquisition de données, l’analyse de résultats et le conseil technique permettant aux exploitants de système d’assainissement de[...]
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- /conseils-et-accompagnements/conseils-accompagnement-et-assistance-technique-assainissement-et-eau-potable
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Aide aux sites de visite touristique Page Pertinence : 100%
Pour qui ? Communes et EPCI (hors Angers, Cholet et Saumur) Pour quels projets ? L’aide permet de financer : des études de conception et travaux d’aménagements des scénographies, équipements de médiat[...]
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- /aides-financieres/sport-et-tourisme/aide-aux-sites-de-visite-touristique
- Date de publication
Aide aux investissements des communes Page Pertinence : 100%
Pour qui ? Les communes du Maine-et-Loire et leurs groupements En 2026, l'aide n'est plus ouverte aux territoires suivants, du fait d'une enveloppe épuisée : Choletais, Saumurois, Ingrandes-Le Fresne,[...]
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- /aides-financieres/amenagement-et-mobilites/aide-aux-investissements-des-communes
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Aides financières Page Pertinence : 100%
Quel type d'aide ou de subvention recherchez-vous ? Précision : l'affichage des résultats se fait sous les blocs. N'hésitez pas à descendre dans la page. Aménagement et mobilités Culture Eau et enviro[...]
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- /aides-financieres
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Aide aux travaux de sécurité routière Page Pertinence : 100%
Quel est le cadre réglementaire ? C’est le Code général des collectivités territoriales (CGCT) qui encadre la répartition du produit des amendes de police et plus spécifiquement les articles R 2334-10[...]
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- /aides-financieres/amenagement-et-mobilites/financement-damenagements-de-securite-routiere
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Aide à la création d'infrastructures cyclables Page Pertinence : 100%
Le Département du Maine-et-Loire a approuvé le 30 juin 2022 un schéma des mobilités qui comprend un plan d’actions en matière de développement de la pratique du vélo du quotidien : le schéma directeur[...]
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- /aides-financieres/amenagement-et-mobilites/aide-a-la-creation-dinfrastructures-cyclables
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Données personnelles Page Pertinence : 100%
Quels sont vos droits ? Vous pouvez connaître : l’identité et les coordonnées du service départemental responsable du traitement de vos données ; le fondement juridique du traitement de données ; la f[...]
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- /donnees-personnelles
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Télétransmission au contrôle de légalité Page Pertinence : 100%
« Les délibérations du Conseil départemental, de la Commission permanente, ainsi que les actes règlementaires signés du Président doivent être transmis au Préfet, représentant de l'État dans le départ[...]
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- /departement-de-maine-et-loire/teletransmission-au-controle-de-legalite
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